Michel Pauc - JORFSearch

Michel Pauc

De:	Michel PAUC
Objet:	membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées au titre du 5° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) Suppléant
Groupe:	Conseil national consultatif des personnes handicapées Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000026636105 (source JORF)

nomination

16 Novembre 2012 16/11/2012

De:	Pauc (Michel) titulaire
Objet:	membres du Conseil supérieur du travail social au titre des personnes qualifiées Au titre des organisations syndicales de salariés du secteur de l'action sociale Représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:	Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000022886665 (source JORF)

nomination

05 Octobre 2010 05/10/2010

De:	Michel Pauc
Objet:	membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif de personnes handicapées au titre du 5° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) Suppléant
Groupe:	Conseil national consultatif des personnes handicapées Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000021114098 (source JORF)

nomination

06 Octobre 2009 06/10/2009

De:	Pauc (Michel) titulaire
Objet:	Conseil supérieur du travail social Au titre des organisations syndicales de salariés du secteur de l'action sociale Représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:	Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)

JORFTEXT000000279516 (source JORF)

nomination

15 Mai 2007 15/05/2007

De:	Michel Pauc
Objet:	membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées au titre du 5° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) Suppléant
Groupe:	Conseil national consultatif des personnes handicapées Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000817903 (source JORF)

nomination

07 Septembre 2006 07/09/2006

De:	Michel Pauc
Objet:	membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées au titre du 4° du décret du 9 décembre 2005 Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) Suppléant
Groupe:	Conseil national consultatif des personnes handicapées Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)

date_fin="2006-06-30"
suppleant

JORFTEXT000000420764 (source JORF)

nomination

14 Décembre 2005 14/12/2005

De:	Pauc (Michel) titulaire
Objet:	Conseil supérieur du travail social Au titre de la représentation des organisations syndicales de salariés du secteur de l'action sociale Représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:	Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)

JORFTEXT000000416162 (source JORF)

nomination

17 Août 2003 17/08/2003

De:	Pauc (Michel)
Objet:	dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2002 GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant de réserve Les majors de réserve
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2002-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"

JORFTEXT000000602426 (source JORF)

promotion

01 Mars 2003 01/03/2003

De:	Pauc (Michel) Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:	membres du Conseil supérieur pour le reclassement professionnel et social des travailleurs handicapés en application de l'article R. 323-85 du code du travail représentants des travailleurs sur proposition des organisations syndicales les plus représentatives sur le plan national
Groupe:	Conseil supérieur pour le reclassement professionnel et social des travailleurs handicapés

duree="trois ans"

JORFTEXT000000585425 (source JORF)

nomination

14 Octobre 2000 14/10/2000

De:	Pauc (Michel, Simon) major ; 34 ans de services
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:	Gendarmerie nationale

ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

JORFTEXT000000374048 (source JORF)

nomination

02 Mai 1998 02/05/1998

De:	Pauc (Michel, Simon) major; 28 ans de services
Objet:	médaille militaire Lafon ((Jean-Louis, François), adjudant; 25 ans de services

medaille_militaire
annees_service="28"

JORFTEXT000000175199 (source JORF)

décoration

08 Mars 1992 08/03/1992